Votre Conseil Municipal

Ordre du jour

La réunion du conseil municipal sera transmise en direct et visible en différé : http://www.twitch.tv/mairiedecieux.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 décembre 2022, à 20 heures.

 1.      Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
2.      Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 octobre 2022,
3.      Délibération pour la création et la suppression de postes en lien avec des avancements de carrière et modification des effectifs,
4.      Délibération pour les dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget primitif Assainissement 2023,
5.      Délibération pour les dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget primitif Eau 2023,
6.      Délibération pour les dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget primitif Commune 2023,
7.      Délibération pour les dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget primitif Transport scolaire 2023,
8.      Délibération pour les dépenses d’investissement 2023 avant le vote du budget primitif Aire naturelle – Logis des Treilles 2023,
9.      Décision modificative n° 3 pour le budget Aire naturelle – Logis des Teilles 2022,
10.   Décision modificative n° 3 pour le budget Commune 2022,
11.   Délibération pour le reversement de la part communale de la taxe d’aménagement,
12.   Revalorisation du contrat d’assurance groupe risque statutaire du Centre de Gestion de la Haute-Vienne,
13.   Approbation de la modification des statuts du SIDEPA « La Gartempe »,
14.   Délibération pour le financement de l’achat de filets pour le club de football de Cieux - Vaulry,
15.   Délibération pour la modification des horaires d’extinction de l’éclairage public,
16.   Délibération pour signer une convention avec le Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER),
17.   Délibération pour l’adhésion et la signature d’une convention avec le Centre International de Recherches et Documentation Occitane,
18.   Délibération pour le transfert de l’ensemble des biens de section dans le patrimoine communal,
19.   Délibération pour le recensement des chemins ruraux,
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 Questions diverses :
·         Dates des prochaines réunions des commissions municipales,
·         Les dispositifs relatifs à l’habitat (Conseil Départemental, CCHLeM et commune),
·         Décorations de Noël,
·         Colis pour les aînés,
·         Marché de Noël,
·         Les vœux pour la nouvelle année 2023, le samedi 14 janvier 2023,
·         La journée des aînés le 11 ou 12 février 2023,


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